SISC

En vertu des lois en vigueur, les renseignements inscrits sur le Système d'information de l'Assocation des souts du Canada (SISC) par son application de gestion des effectifs sécurisés seront utilisés et conservés pour établir la liste de tous les membres, gérer l'admissibilité, communiquer avec eux et contrôler les catégories d'âge. Compte tenu du caractère éducatif du Mouvement scout et la nature de la clientèle, des vérifications auprès des personnes peuvent être effectuées. Seules les personnes autorisées ont accès à ces renseignements. Les membres possèdent sur les renseignements recueillis à leur sujet un droit d'accès et de rectification auprès de l'Association.

Ce système a été conçu et développé gracieusement par Michel Ducharme (Suisse conciliant) pour les l'Association des scouts du Canada, 2004-...

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* Plan :	C signifie qu'il s'agit d'un brevet au plan des compétences et V signifie qu'il s'agit d'un brevet au plan des valeurs.
* Propriétés :	R signifie que, pour décerner ce brevet, il faut la permission de Brevet (b) au palier où est enregistré le brevet ou à un palier supérieur. F signifie que ce brevet est un brevet de formation ne pouvant être décerné que par un formateur et selon les règles de décernement de ce brevet que l'on retrouve dans l'aide interactive contextuelle de la page de Gestion des brevets d'un membre.